Déposée le 17 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAC Á BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE domicilié(e) 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE domicilié(e) 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France.
La marque SAC Á BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE SARL - 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France
STE - 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animeaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à main ; à dos ; à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage ; de plage, d'écoliers ; coffret destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, commodes ; coussins ; étagères. Récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires, vannerie, boîte en bois. Tapis ; paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique, tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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